Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRUFFAUT
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1331626
Date de dépôt :
20/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/2025

Présentation de la marque TRUFFAUT

Déposée le 20 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRUFFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque TRUFFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRUFFAUT arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2057797 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2005 n°2293021 - Publication au BOPI 2005-07-08

Inscription - Concession de licence n°25547 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 11 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°487552 - Publication au BOPI 2008-12-11

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2015 n°2588391 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais.Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes, fleurs, substances alimentaires pour les animaux. Jardiniers, paysagistes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.